Mentions Légales

Editeur

Le site internet www.petitmodeleausingulier.fr est édité et diffusé par la société Petit Modèle au Singulier S.A.R.L. au capital de 7500€ euros, ayant son siège social au 89 Rue Jean de la Fontaine, 75016 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro B 442 987 962       

  • Numéro de téléphone : 01.40.50.68.38
  • Directrice de la publication : Patricia Clin

Petit Modèle au Singulier est une marque déposée auprès de l'INPI. L'intégralité du site et de son contenu téléchargeable est la propriété exclusive de la société Petit Modèle au Singulier. Aucune reproduction ou représentation, même partielle ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Petit Modèle au Singulier.

Developpement du site & Fournisseur d'hébergement

MYBB SERVICES S.A.S. au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 131 Rue Cardinet – 75017 PARIS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro B 527 655 401

Site: www.mybbservices.com

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Une simple consultation du site « www.petitmodeleausingulier.com » n’entraîne pas d’enregistrement de données à caractère personnel.

Toutefois, en cas de prise de contact via le formulaire prévu à cet effet, la société éditrice Petit Modèle au Singulier collectera auprès de chaque utilisateur un certain nombre de données utiles à caractère personnel (nom, email, coordonnées …).

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Informatique, fichiers et libertés

Petit Modèle au Singulier a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments, textes, données et illustrations mis en ligne par Petit Modèle au Singulier sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont Petit Modèle au Singulier est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les références présentées par Petit Modèle au Singulier, ou les produits revendus par ces références, ainsi que tous les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de Petit Modèle au Singulier ou de leur propriétaire est donc prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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Petit Modèle au Singulier décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

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La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive Petit Modèle au Singulier, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Petit Modèle au Singulier, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Licences

Polices

Le site Petit Modèle au Singulier utilise:

Icones

Les icônes utilisées sont sous licence Creative Common Attribution 3.0.

  • Vase par Alex Fuller pour The Noun Project
  • Fourchette (Fork) par Dan Christopher pour The Noun Project
  • Poivrier (Pepper) par Pedro Vidal pour The Noun Project
  • Piment (Pepper) par Edward Boatman pour The Noun Project
  • Utilisateur (User) par Simon Child pour The Noun Project
  • Shopping Bag par Naomi Atkinson pour The Noun Project
  • Boite (Box) par Travis J. Lee pour The Noun Project
  • Téléphone par Evan MacDonald pour The Noun Project
  • Flèche (Arrow) par Simple Icon pour The Noun Project
  • Liste (List) par Michael Rowe pour The Noun Project
  • Maison (House) par Sam Smith pour The Noun Project
  • Coupon par Nathan Thomson pour The Noun Project
  • Tour Eiffel (Eiffel Tower) par Kaio Fialho pour The Noun Project

Scripts

  • JNice par Sean Mooney régie par une double licence MIT et GPL.
  • Nivo Slider - Sous Licence MIT

Image

Auteur de la photo utilisée dans la page "Nos Boutique" : Antoine Rozes